Consultez ici nos Conditions Générales de Vente GPh Convoyage
Version 2 – mise à jour 07/06/2024
Lexique
La société GPh Convoyage propose un service de convoyage de véhicule automobile (Véhicule Particulier VP ou Véhicule Utilitaire VU, d’un PTAC < 3500kg).
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après CGV) ont pour objet de décrire le fonctionnement du service, sa réservation, son exécution et les règles nécessaires à celle-ci, et son prix (service et frais annexes) ainsi que les modalités de paiement, en constituant un élément contractuel.
Le conducteur du véhicule désigné par GPh Convoyage sera désigné ci-dessous par : le Chauffeur.
Le donneur d’ordre, personne physique ou morale, concluant un contrat de convoyage dans le cadre des activités professionnelles de GPh Convoyage sera désigné ci-après par : le Client
Le Client souscrit un contrat service de convoyage en son nom propre ou bien pour le compte d’une société dont il est légalement désigné comme le représentant (salarié, mandataire, prestataire sous contrat, etc…). A ce titre il reconnait avoir la capacité de souscrire au service, notamment en validant le contrat et en acceptant les présentes CGV.
L’acceptation des présentes CGV est une condition nécessaire et préalable à la conclusion d’un contrat de service entre GPh Convoyage et le Client, et à la réalisation de la mission rattachée.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve et à l’exclusion de toutes autres conditions, à l’ensemble des Services contractés entre GPh Convoyage et le Client.
Les CGV sont fournies et soumises à acceptation dans le Contrat de Convoyage (Devis récapitulatif validé/signé). Elles sont également téléchargeables sur notre page Internet www.gphconvoyage.fr
Le Convoyage automobile est le transport par la route et au moyen du véhicule confié entre un point de départ A, lieu de prise en compte du véhicule et un point B, lieu de livraison du véhicule.
Dans le cas d’une prestation Chauffeur Particulier, le convoyage du véhicule est effectué en présence du client et/ou de ses invités à bord du véhicule. Le client est le propriétaire du véhicule ou son utilisateur dûment autorisé en cas de location. Le client peut-être seul ou accompagné, dans la limite de capacité de transport du véhicule et le respect de la réglementation en vigueur.
Les mineurs non accompagnés de plus de 12 ans (15 ans en cas de sortie du territoire français) peuvent bénéficier de ce service réservé par un adulte présent ou non à bord, à condition d’être en possession d’une pièce d’identité personnelle, d’une copie de celle de leur tuteur légal et d’une autorisation parentale qui devra mentionner l’identité du chauffeur de GPh Convoyage pour le voyage prévu.
Les mineurs de moins de 12 ans (15 ans en cas de sortie du territoire français) doivent être accompagné d’un adulte et muni d’une pièce d’identité (ou figurer sur celle d’un accompagnateur) et d’une autorisation parentale le cas échéant.
En outre le transport de mineurs ne sera possible que si les dispositifs réglementaires d’assise et de retenue correspondants à leur âge et stature sont présents à bord du véhicule et dûment installés (siège auto, réhausseur, …)
A la demande du Client, GPh Convoyage établi un devis récapitulatif de la prestation à réaliser en convoyage ou en chauffeur. Ce devis reprend les informations ci-après désignées ‘’Informations initiales’’.
Le devis s’appuie notamment sur la durée prévisionnelle de la mission (incluant les temps de trajet Aller et Retour du domicile du convoyeur vers les points de rendez-vous, avec une franchise de 1h30 au total) et le kilométrage prévu pour la réaliser avec le véhicule convoyé.
Ce devis est transmis au Client et renvoyé signé par le Client à GPh Convoyage., qui en accuse alors réception. Ces échanges se font par Email (messagerie électronique par Internet).
Le Contrat de Service est réputé signé et accepté dès l’émission de l’Accusé de Réception par GPh Convoyage.
Le Contrat démarre au 1er euro dépensé en prévision de l’exécution du service, notamment en ce qui concerne les billets d’avion ou de train.
L’acceptation du devis par le Client le soumet à une obligation de paiement des services réalisés.
Les informations initiales constituent le descriptif exhaustif des paramètres essentiels à la réalisation de la mission de convoyage. Ce sont :
Toute nouvelle instruction du Client ayant pour objet la modification des Conditions Initiales doit être donnée par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation au chauffeur et à GPh Convoyage.
Le Chauffeur et GPh Convoyage ne sont pas tenus d’accepter ces nouvelles instructions si elles sont de nature à empêcher d’honorer les engagements de transport pris antérieurement. GPh Convoyage en avisera alors immédiatement le Client par écrit ou par tout autre procédé en permettant la mémorisation.
Lorsque les instructions entraînent une immobilisation du Véhicule et du Chauffeur, GPh Convoyage perçoit un complément de rémunération pour frais d’immobilisation facturé séparément.
Ainsi, toute modification des informations initiales pourra entraîner un réajustement du prix convenu.
Le transport est réalisé par la route par le conducteur/chauffeur au moyen du véhicule lui-même confié par le Client.
Le jour de la mission, le Conducteur et le Client ou son représentant mandaté se rencontrent aux lieux, dates et heures prévus lors de la réservation de la mission. Cette opération doit se faire dans une zone sécurisée, compatible avec les conditions de circulation et de réglementation routière, tant en zone privée que sur la voie publique.
Le conducteur/chauffeur procède alors à un état des lieux contradictoire photographique du véhicule. Les photographies sont rattachées à l’Etat des Lieux de prise en charge co-signé par le Convoyeur/Chauffeur et le Client sur l’application smartphone utilisée par GPh Convoyage.
Des photographies de l’intérieur du véhicule pourront également être réalisée, notamment en cas de dégradations factuelles observées (brûlure, tâche, perforation sur la sellerie, les tapis, le mobilier intérieur, les surfaces vitrées, les accessoires et inserts, salissures diverses et état de propreté du véhicule, etc…) et en cas de composants manquants (inserts de style et décoratifs, écrous de roue, nécessaire de réparation pneumatique et mécanique le cas échéant).
Dans tous les cas, le(s) niveau(x) de carburant et/ou de charge de la batterie de traction sera relevé (niveau et autonomie indiqués par l’ordinateur de bord) et porté à l’Etat des Lieux. GPh Convoyage insiste sur le fait que la mise à disposition d’un véhicule électrique ou PHEV avec une batterie chargée à moins de 80% peut constituer une modification de l’état initial contracté, et/ou du délai de livraison contracté.
Le Client remet ensuite les clés du véhicule (ou tout dispositif permettant son démarrage). Si porte clé ou porte carte, celui-ci devra figurer sur l’état des lieux.
La présence d’une alarme ou dispositif antivol doit être signalée au Chauffeur et son fonctionnement décrit de façon à ne pas provoquer d’incident pendant la mission et à permettre au chauffeur une mise en sécurité du véhicule en cas d’arrêt lors du convoyage (pauses).
Le Convoyeur procède au démarrage du véhicule en présence du Client.
A la mise en service du véhicule, aucun voyant d’alerte ou de maintenance ne doit être activé.
La mission ne peut débuter qu’une fois l’Etat des Lieux signé par le Convoyeur et le Client. En cas de désaccord, les points de litige devront être explicitement portés au document cosigné.
Ce processus atteste de l’état visuel et normalement fonctionnel du véhicule lors de son dépôt.
Dans le cas d’un convoyage, aucun colis (élément matériel non compris dans le lot de bord du véhicule) ou passager n’est autorisé à bord. Les seuls bagages autorisés sont ceux du convoyeur, nécessaires dans le cadre de l’exécution de sa mission. Ce qui comprend notamment une patinette ou un vélo pliant, sous réserve que cet équipement soit rangé dans un sac de transport prévu à cet effet.
Dans le cas d’une prestation de Chauffeur Particulier, celui-ci identifie les passagers et vérifie la cohérence avec le document établi pour la réservation.
La présence éventuelle d’un moyen de transport individuel du convoyeur (patinette/vélo pliant) devra avoir été déclarée par GPh Voyage lors de la réservation, et acceptée par le Client qui reste prioritaire quant aux bagages embarqués.
La livraison du véhicule est effectuée par le Chauffeur, qui en assume la responsabilité, au lieu spécifié dans les conditions initiales par le Client (sauf modifications approuvées, voir article 3.4). Ce lieu doit permettre l’opération de façon sécurisée pour le Chauffeur, le Tiers livré et le véhicule, et dans le respect du code de la route.
Le Chauffeur procède à un état des lieux photographique contradictoire du véhicule.
Le niveau de carburant et/ou d’énergie présente à bord, ainsi que l’autonomie thermique/électrique affichée par l’ordinateur de bord sont notés au PV.
Ce processus atteste de l’état du Véhicule à la livraison, lieu, date et heure.
Après cosignature du PV de livraison par les parties, le Chauffeur remet au Tiers livré les clés du véhicule et tous les éléments remis au départ et listés sur le PV de départ (notamment, documents de circulation obligatoires (certificat d’immatriculation, certificat d’assurance, contrôle technique, vignette Crit’Air), documentation véhicule, clés/cartes de démarrage, composants de systèmes antivol, lot de bord, triangle, gilet de sécurité, etc…)
– Le nombre de passagers du véhicule, chauffeur compris, doit être compatible avec le nombre de places assises mentionnées sur le certificat d’immatriculation (ligne S1). Un enfant, quel que soit son âge, compte pour un passager.
– Chaque passager doit-être assis pendant tout le trajet, et utiliser les équipements de sécurité obligatoires : ceintures de sécurité, siège enfant, réhausseur
– Comme indiqué au paragraphe 1., les passagers mineurs de moins de 12 ans doivent voyager sous la responsabilité d’adultes dûment autorisés et pouvant justifier cette autorisation. Les mineurs de plus de 12 ans peuvent voyager non accompagnés à condition de pouvoir justifier de leur identité et d’une autorisation parentale.
– De façon générale, l’état de santé des passagers doit être compatible avec le transport automobile et la station assise durant toute la durée du voyage, et pouvoir utiliser la ceinture de sécurité. Le chauffeur fera les efforts nécessaires pour faciliter le voyage et le rendre le moins contraignant possible, étant entendu qu’il ne s’agit pas d’un transport sanitaire au sens médical du terme. Les passagers doivent pouvoir voyager sans danger pour eux même, ni pour les autres occupants du véhicule.
– Le comportement des passagers à bord doit rester compatible avec la sécurité, notamment sans interférer avec les activités du chauffeur.
– Le niveau sonore procuré par les systèmes audio et/ou vidéo du bord doit rester compatible avec la conduite (par exemple, en permettant une discussion normale entre passagers placés côte à côte).
– Le chauffeur GPh Convoyage est NON-FUMEUR. Par courtoisie et dans le respect de la loi EVIN, il est demandé aux passagers de s’abstenir également de fumer et de consommer de l’alcool dans le véhicule. L’usage de stupéfiants est par ailleurs totalement interdit.
– Le chauffeur est tenu au respect du code de la route, notamment en ce qui concerne le respect des limitations de vitesse. Une pause de 15 minutes toutes les 2 heures de route sera effectuée, et à tout moment aux souhaits du client.
– L’itinéraire prévu sera proposé “au plus rapide“, ce qui implique en général l’usage autoroutier payant ainsi que tout autre moyen de franchissement payant (tunnel, pont, ferry, …). Cet itinéraire sera soumis au client avant acceptation du devis. Un itinéraire alternatif pourra être retenu, notamment sans péage et/ou plus long en temps.
Les animaux domestiques voyagent sous la responsabilité des passagers, sans qu’ils puissent interférer avec la conduite du véhicule et n’entrent pas en contact avec le chauffeur.
Les chiens dits “dangereux“ de catégorie 1 et 2 ne sont pas autorisés à bord de l’habitacle. Leur transport est possible dans un espace confiné du véhicule et/ou une remorque adaptée. Les animaux doivent être muselés en dehors de ces espaces pour toute la durée de la mission.
Les animaux d’espèces non domestiques, dont la détention ou le transport est prohibé en France, ne sont pas autorisés à bord (annexe 2 de l’arrêté du 8 octobre 2018 / https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000043119695)
Le chauffeur pourra participer au chargement des bagages des personnes âgées, handicapées ou à mobilité réduite.
Les bagages doivent être placés dans le coffre à bagage. Ils doivent être confinés par tous moyens adéquats le cas échéant (rideau couvre bagage, filet d’arrimage ou de séparation, grille ou cloison de séparation).
L’utilisation de systèmes de portage et remorquage accessoires, et l’arrimage des systèmes et bagages les utilisant (barres de toit et galeries, attelages et portages sur attelage, coffres de toit, remorques pour vélo, scooter, moto, bateau, planche à voile, skis, snowboard, bagage standard) se fera sous la responsabilité du propriétaire et la supervision du chauffeur.
Les systèmes concernés doivent être homologués et répertoriés dans la demande de devis et les conditions initiales du contrat.
Le chauffeur est tenu à un devoir de confidentialité professionnel.
Il s’engage à ne divulguer aucune information concernant le Client, sa famille, son environnement personnel et professionnel et la prestation pour laquelle il a été fait appel au service de GPh Convoyage.
GPh Convoyage s’engage à ne divulguer aucune donnée personnelle du Client à des fins commerciales ou pour tout autre motif.
Tout retard de mise à disposition du véhicule supérieur à 30 minutes par rapport à ce qui était convenu, constitue une modification des conditions initiales (voir chapitre 3.1.3).
Le Chauffeur peut refuser d’effectuer la prestation dans les conditions initialement prévues.
Si la mission a débuté (le convoyeur peut démontrer qu’il a mis en œuvre des moyens nécessaires à l’exécution de la mission) et est provisoirement ou définitivement interrompue, le Client rembourse à GPh Convoyage le service initialement prévu pour la mission (rémunération du convoyeur en totalité), et les frais de mission à concurrence des dépenses déjà engagées non remboursables (frais de réalisation de la mission et de roulage réalisé) et des frais de mise en sécurité du véhicule consécutifs aux instructions données.
Un report de mission avec mise à jour des conditions initiales est négocié entre le Client et GPh Convoyage. Si le Client refuse la nouvelle prestation proposée, GPh Convoyage facture au Client la totalité de la prestation de service et la part des frais réellement engagés (et non remboursables) jusqu’à l’interruption de la mission, y compris les frais de mise en sécurité du véhicule et les frais de retour du chauffeur.
Toutefois, si le motif d’interruption de la mission est un motif personnel du chauffeur (décès, maladie ou incapacité du chauffeur, évènement familial imprévisible [décès du conjoint, d’un parent, d’un enfant ou petit enfant, d’un frère, sœur, beau-frère, belle-sœur ou de leurs enfants ou petits-enfants]), la prestation ne sera pas facturée. Il n’est pas prévu d’indemnité complémentaire de GPh Convoyage au Client, à ses représentants mandatés ou à ses passagers dans le cas d’une prestation de Chauffeur Particulier.
Le Client peut annuler une réservation. Sauf si des conditions d’annulation particulières ont été stipulées lors de la réservation et agrées par le Client et GPh Convoyage, les conditions générales suivantes s’appliquent.
GPh Convoyage se réserve le droit d’annuler toute réservation d’un Client, notamment en cas d’indisponibilité du Chauffeur. Aucune facturation ne sera alors effectuée et l’intégralité des sommes déjà versées par le Client sera restituée.
Lorsque le Client est un client Particulier (personne physique non professionnelle), il peut bénéficier du Droit de Rétractation (Article L221-18 du Code de la consommation) – voir chapitre 6
Le prix convenu est celui indiqué au devis fourni par GPh Convoyage et accepté par le Client. Ce prix correspond exclusivement à la prestation décrite sur le même devis.
Le prix inclue : le service de convoyage, les frais de roulage nécessaires à la réalisation de la mission (carburants, péages, parkings, indemnité repas), les frais d’approche (transports publics, taxis/VTC/Covoiturage, les frais d’hébergement le cas échéant) et les services complémentaires éventuellement demandés par le Client.
Sauf mention contraire, le prix est indiqué en Euros et toutes taxes françaises comprises
Le règlement à GPh Convoyage par le Client est à effectuer à réception de facture et en totalité par virement bancaire au profit de GPh Convoyage SAS et à l’adresse bancaire figurant sur la facture.
GPh Convoyage se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure à un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Idem 4.1.1 sauf : les frais de réalisation de la mission sont réglés directement par le Client pendant le voyage (énergies, péages, parkings).
Une facture sera produite en fin de mission et envoyée au Client par messagerie électronique.
Le règlement à GPh Convoyage par le Client est effectué en totalité, en fin de mission. Plusieurs solutions de paiement sont proposées :
Les règlements par chèque ou en espèces ne sont pas admis.
GPh Convoyage se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure à un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Toutefois l’avis de contravention étant envoyé à l’adresse du titulaire du Certificat d’Immatriculation, GPh Convoyage ne pourra assumer sa responsabilité qu’à la condition expresse que le Client effectue les démarches nécessaires dans les conditions et délais rappelés sur l’Avis de Contravention. En particulier, le Client devra contester avoir commis l’infraction en appliquant la procédure rappelée au cadre “VOUS CONTESTEZ AVOIR COMMIS L’INFRACTION, point 2“ de l’Avis de Contravention reçu.
A défaut, GPh Convoyage n’indemnisera le Client qu’à hauteur du montant de l’amende forfaitaire minorée.
GPh Convoyage, SASU au capital de 1000 euros
SIRET n° 983 294 224 00016 – RCS Nanterre (92) – Code NAF/APE 4941A
IBAN FR76 3000 4000 4900 0101 9994 671
Siège Social 27, boulevard Félix Faure – 92320 CHATILLON
Téléphone 07 8595 8773
Email/Courriel gphconvoyage@gmail.com ou contact@gphconvoyage.fr
Assurance Convoyage
WAKAM/TETRIS ASSURANCE CONVOYEUR / ORUS – 5 Avenue du Général De Gaulle – OCP Business Center – 94160 SAINT-MANDE
Contrat WAKAM n° WNMC715-04436
Assurance Chauffeur Particulier
MMA PRO-PME / LSA COURTAGE – 18, rue des Deux Gares – 92500 Rueil-Malmaison
Contrat MMA IARD PRO-PME n° 149358853
Site WEB www.gphconvoyage.fr
Hébergeur OVH
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